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SOUVENIRS, SOUVENIRS...
Règlement Interieur
Le conseil municipal du 25 juin a adopté, sans nos voix, le règlement intérieur suivant (doc à télécharger [cliquer
ici]). Lors du vote nous avons voté contre ou nous sommes abstenus. En effet, malgré notre souhait exprimé à plusieurs reprises d’être associé à
la réflexion, il n’en a rien été et le projet présenté par la majorité a été voté sans examen en séance ni discussion. Nous avions soumis le jour même (probablement trop tardivement…) des
propositions d’évolution de ce texte pour les soumettre à discussion lors du conseil. Cela n’a pas été fait, le maire arguant du fait que le courriel ne lui avait pas été adressé directement et
que la proposition avait été faite trop tardivement. Nous avons fait remarquer que le conseil municipal avait 6 mois pour rédiger son règlement intérieur et qu’un prochain conseil, fin août –
début septembre, pouvait voter ce règlement intérieur. Cet argument n’a pas été retenu. Par contre, Michel Arnaud a laissé entendre que ce texte pourrait être modifié……
Nos propositions visaient plusieurs objectifs et s’inspiraient de RI d’autres communes ainsi que de la proposition faite par l’Association des Maires de France [cliquer ici] :
Nos propositions visaient plusieurs objectifs et s’inspiraient de RI d’autres communes ainsi que de la proposition faite par l’Association des Maires de France [cliquer ici] :
- Le principe d’une réunion mensuelle (hors juillet – août, sauf urgence) ;
- La discussion en commission des sujets importants soumis à l’ordre du jour du conseil municipal ;
- La définition d’un plan type pour le déroulement du conseil municipal : avec un temps d’informations générales relatives à la vie de la commune et de l’agglomération avec un compte rendu rapide des réunions des commissions municipales ou commissions de l’agglomération, un temps de discussion et d’adoption des délibérations, un temps consacré aux questions orales, un temps consacré aux projets futurs, et enfin un temps pour les questions diverses ;
- L’utilisation, dans certaines conditions, du référendum local.
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