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Comptes rendus des conseils

A l’occasion des différents conseils municipaux, nous rendrons compte des débats de la manière la plus objective qui soit. Il ne s’agit pas du compte rendu officiel qui peut être demandé et consulté en mairie. Nous rappelons aussi que les séances du conseil municipal sont publiques et que tout un chacun peut venir y assister.

Par ailleurs, le registre des délibérations est accessible par toute personne qui en fait la demande.
Par contre, à ce jour, la majorité municipale ne souhaite pas permettre aux challésiens de prendre connaissance des débats exacts qui ont lieu lors des votes : aussi, la commune ne dispose pas de procès verbaux, mais du seul compte rendu, bien maigre, que chacun peut consulter. Nous demandons régulièrement qu'un véritable procès verbal soit rédigé.... demande qui ne trouve pas d'écho favorable dans les rangs de la majorité : la gouvernance d'une commune semble devoir se faire à huis clos, est-ce cela le pari de la démocratie locale porté par la décentralisation ? La solution citoyenne consisterait à filmer les séances auxquelles bien peu de challésiens assistent afin que chacun puisse se faire une idée réelle des débats et contenus et enjeux des décisions.

 

Sur ce blog nous vous tiendrons informés de la tenue de ces conseils. 

 

  • Conseil municipal du 14 décembre 2011, 20h, nouvelle salle du CM
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
    • Nos remarques et commentaires : l'essentiel du conseil a porté sur l'approbation du PLU ; celui-ci a été approuvé par 20 voix pour, 2 abstention et 5 votes contre. Nous avons manifesté notre désaccord avec la méthode entreprise qui n'a pas respectée les règles de concertation, sur les incohérences internes du PLU et sur l'absence de respect des milieux naturels et des espaces agricoles. Ceci fait que nous nous réservons la possibilité de contester ce PLU en Tribunal Administratif. Le reste du conseil a été mené à l'allure d'un cheval au galop ! Les points 18 et 19 du conseil ont été ajoutés en dernière minute, ce qui justifie le vote contre ou l'abstention.... 
    • Articles de presse : [cliquez ici]
    • Les extraits vidéo conseil municipal : Sur TVnetcitoyenne [cliquez ici]

 

  • Conseil municipal du 2 novembre 2001, 19h, nouvelle salle du conseil municipal.
  • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
  • Nos remarques et commentaires : les sujets abordés traitent essentiellement de question d'ordre de gestion courante ; nous avons voté l'ensemble des délibérations proposées. Par contre, en questions diverses nous nous sommes inquiétés des fermetures répétées de l'épicerie Casino de centre-ville et du peu de lisibilité quant au devenir de ce commerce, important pour nombre de challésien(ne)s ! Cette demande fait suivre à une première intervention à la fin du printemps dernier. Le maire admet ne pas s'en être préoccupé.... arguant avec ses proches qu'il s'agit de la liberté du commerce et que la commune n'a pas à s'immiscer dans ces affaires. Néanmoins, les débats font la preuve de l'importance de ce sujet, et le maire promet d'interroger le groupe Casino pour en savoir plus. A l'occasion des débats, nous nous rendons compte que ce n'est pas une préoccupation municipale et que l'aménagement du centre-ville qui doit normalement être maîtrisé par la commune ne l'est pas tant que cela puisque "des contacts sont pris" par des groupes de distribution avec le promoteur pour une "implantation éventuelle" : mais non certaine ! En question diverse, Michel Arnaud revient sur le sujet de l'emprunt toxique, dénomination qu'il ne nie plus aujourd'hui. Nous renvoyons pour le détail au compte rendu officiel en contestant toutefois l'affirmation qui voudrait dire que le "produit n'est pas un produit à risque comme le franc suisse". Tout simplement parce que le risque sur les emprunts indexés sur le franc suisse est aujourd'hui avéré...... il est potentiel sur le dollar... notons que depuis juin 2011, les taux du Libor USD 12 mois ont vivement progressé.... simple rebond de court terme ou remontée durable des taux d'intérêt ?
  • Article de presse :  [cliquez ici] ; remarque : nous avons été surpris par le titre de cet article car le dossier du centre-ville n'a pas été débattu en conseil municipal !
  • Conseil municipal du 27 septembre 2011, 19h, nouvelle salle du conseil 

Il nous a été proposé de voter une nouvelle taxe sur la consommation finale d'électricité : dans un environnement d'augmentation des charges sur les revenus des ménages, nous souhaitions que cette taxe soit faible la première année d'application pour en apprécier les effets sur les budgets des ménages et surtout que la commune s'inscrive pleinement dans une politique de réduction des consommations d'énergie et aide les ménages dans l'acquisition d'installation d'énergie renouvelable. En outre, nous souhaitons que la fiscalité locale soit étudiée dans ses effets sur les différentes catégories de ménages dans un souci d'équité : nous demandons l'étude d'abattements sur la taxe d'habitation. Nous n'avons pas obtenu satisfaction sur ces sujets ce qui fait que nous avons refusé l'instauration de cette nouvelle taxe.

A l'occasion du vote du rapport d'activité de Chambéry métropole, nous avons demandé -puisque le maire a fait le choix de ne désigner aucun membre de la minorité au conseil communautaire, réservant les 5 postes dévolus à notre commune aux membres de sa liste-, nous avons demandé que le conseil municipal et la population soient informés des votes de nos représentants sur les sujets importants soumis au conseil communautaire : nous avons obtenu un accord verbal et veillerons à son respect.

En question diverses le 1er adjoint, Michel Arnaud, a souhaité s'exprimé sur l'emprunt toxique qu'a contracté la commune en avril 2008. Nous avons fait valoir le fait que l'on ne pouvait pas nier l'existence d'un risque sérieux concernant cet emprunt les taux d'intérêt pouvant très rapidement s'élever et dépasser 15-20%. Nul n'est prophète, et ce risque ne se réalisera peut-être pas : souhaitons-le, mais il aurait été préférable qu'un tel contrat ne fût jamais signé, une collectivité territoriale n'ayant pas à spéculer sur les taux et il est préférable d'opter pour des taux fixes ou variables beaucoup plus conventionnels et maîtrisables, ce qui n'est pas le cas ! (voir nos articles spécifiques sur ce sujet)

 

  • Conseil municipal du 20 juillet 2011, 19h, nouvelle salle du conseil.

 

  • Conseil municipal du 8 juin 2011, nouvelle salle du conseil municipal.
  • Conseil municipal du 21 avril 2011, salle Fournier.
  • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
  • Nos remarques et commentaires : [cliquez ici] ; nous refusons de prendre part à un vote faute d'information suffisante. Les dossiers étudiés en séance sont de plus en plus complexes ; on ne peut pas se contenter d'une synthèse orale donnée en séance et sur laquelle il faut se prononcer dans les secondes qui suivent ! Cette pratique doit cesser et il faut qu'à Challes l'information des conseillers, de tous les conseillers, respectent le cadre fixé par la loi.
  • Articles de presse : [cliquez ici]
  • Conseil municipal du 10 mars 2011, salle Fournier.
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici] ; nous soulignons une évolution intéressante de ce compte rendu ; une trame des débats qui se tiennent en séance commence à apparaître ; néanmoins, certains éléments manquent ou sont erronés (l'abattement demandé ne concerne pas les seuls ménages aux revenus faibles) ; par ailleurs, il est fait mention d'une "démonstration" de l'adjoint aux finances ; il n'y a pas eu de démonstration, mais une argumentation du refus d'appliquer les abattements que nous proposons à la taxe d'habitation. Faute d'avoir obtenu une adaptation du compte rendu aux propos tenus en séance, nous avons voté contre lors du conseil du 21 avril. 
    • Nos remarques et commentaires : l'essentiel des débats a porté sur le budget ; la majorité s'enorgueillit d'un budget vertueux. Notre bilan est beaucoup plus nuancé : sur la période qui a fait l'objet de la présentation au cours de ce conseil municipal, à savoir 2005-2010, hors résultat de cession d'un bien immobilier en 2010, l'épargne brute diminue en valeur nominale de 0,7% et l'épargne nette de 2,5%. Ceci fonde notre capacité à autofinancer les investissements de la commune c'est-à-dire à financer des travaux publics ou de la construction de bâtiments. Or, les prix de ces types de dépenses ont augmenté (selon l'indice publié par Dexia) de près de 25% entre 2005 et 2010. Comme pour le budget d'un ménage on comprend que le pouvoir d'achat a diminué d'environ 26% ! Notre taux d'épargne n'est pas exceptionnel, il est dans la moyenne des résultats nationaux et régionaux. Nous faisons régulièrement remarquer cette dérive et c'est pourquoi il nous faut s'engager dans la maîtrise de nos dépenses et augmenter les taux d'imposition, qui sont anormalement bas dans notre commune compte tenu des services offerts. Nous étions donc favorables à la hausse des taux proposés par la majorité à la condition que cet effort fiscal soit partagé le plus équitablement possible dans le contexte de très forte hausse des prix et de difficultés économiques pour nombre de ménages. Notre proposition consistait à proposer l'application d'une politique d'abattement de la taxe d'habitation : réévaluation des taux pour charges de famille (pour l'heure seuls les taux obligatoires sont appliqués), et introduction d'abattements supplémentaires pour ménages aux revenus modestes et pour les personnes handicapées ou invalides. Cette proposition nous paraît d'autant plus importante que nous ne sommes qu'au début d'un processus d'augmentation des taux d'imposition sur notre commune pour faire face à la politique de forte expansion démographique et urbaine mais aussi du fait du retrait des participations financières de l'Etat. L'adjoint aux finances, au nom du groupe majoritaire, a refusé notre proposition. Nous ne pouvions donc voter les taux proposés ni même voter le budget proposé. Nous sommes loin d'une décision de principe comme tend à l'affirmer le compte rendu paru dans le Dauphiné Libéré.
    • Article de presse : [cliquez ici]
  • Conseil municipal du 16 février 2011, salle des mariages.
  • Conseil municipal du 6 janvier 2011, salle Fournier.
  • Conseil municipal du 14 décembre 2010, salle des mariages,
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
    • Nos remarques et commentaires : [cliquez ici]
    • Article de presse : [cliquez ici]

 

  • Conseil municipal du 25 novembre 2010, salle des mariages, 19h00

 

  •   Conseil municipal du 9 novembre 2010, salle des mariages, 18h00
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
    • Nos remarques et commentaires : ce conseil réalisé à une heure inhabituelle et peu propice à la présence des conseillers a été menée bon train sur des sujets qui n'ont pas suscité de débats particuliers. Notons cependant la réponse du maire au courrier que nous lui avions adressé au sujet de l'utilisation des places gratuites distribuées par Chambéry métropole pour permettre aux jeunes des communes d'assister aux matchs de handbal au Phare. Nous étions surpris que les modalités de distribution n'aient jamais été abordées en conseil municipal, et aurions souhaité pouvoir faire un bilan de cette politique "jeunesse". La réponse est restée vague en déviant sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes qui a amené la suppression du dispositif. Pour les modalités pratiques, "on recevait des places" mises à la disposition des personnels en charge des activités destinées à la jeunesse.  Ceux-ci seraient venus en chercher très rarement... Quelques places ont été attribuées au personnel et aux élus. Tout ce que l'on sait c'est que les modalités d'attribution et la transparence n'était pas de mise et que beaucoup de places ont été gachées.... encore une action de Chambéry métropole, financée par elle ,intéressante pour l'animation de notre commune qui n'a pas été optimisées par l'équipe municipale en place ! C'est bien regrettable ! Cela nous rappelle la volonté têtue du Maire de ne pas donner  suite au projet de raccordement de la piste cyclable à destination de La Ravoire, à partir du rond-point du plan d'eau ! Pourtant cette infrastructure est financée par l'Agglomération !
    • Article de presse : [cliquez ici]
  • Conseil municipal du 21 octobre 2010, salle Fournier, 20h00
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici]
    • Nos remarques et commentaires : à l'occasion de ce conseil municipal, le vice-président de Chambéry métropole en charge des finances accompagné du directeur du services des finances sont venus présentés les effets de la réforme de la taxe professionnelle sur les recettes de l'Agglomération et par conséquent les politiques et dépenses de celles-ci. Cette réforme complexe se traduit par un manque à gagner pour l'Agglomération ce qui va nécessiter une hiérarchisation plus fine des priorités dans les investissements collectifs. Un autre effet majeur consiste dans le fait que la réforme introduit une "concurrence fiscale" entre communes et Communauté d'agglomération. Monsieur Léoutre a insisté sur l'importance de réaliser un nouveau pacte fiscal.  
    • Article de presse : [cliquez ici]
  • Conseil municipal du 16 septembre 2010, Salle Fournier, 20h
  • Conseil municipal du 29 juillet 2010, salle Fournier, 19h00
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici] ; nous n'approuvons pas le compte rendu de la séance du 9 juillet car n'apparaissent pas les questions diverses dans lesquelles figuraient les réponses du Maire à un courrier que nous lui avions adressé et que nous plaçons en pièce jointe [cliquez ici pour télécharger ce courrier].

 

  • Conseil municipal du 9 juillet 2010, salle Fournier, 19h
  • Compte rendu officiel : [cliquez ici]. Nous notons et regrettons l'absence dans ce compte rendu officiel des questions diverses, réponses à un courrier envoyé par notre groupe au Maire. Dans celui-ci nous demandions la création de  la commission communale pour l'accessibilité à mobilité réduite, rappelions l'obligation de rédiger des procès verbaux à l'issue de chaque conseil (ce qui n'est pas fait à l'heure actuelle !), revendiquons le compte rendu tous les trimestres des actes et décisions prises par le maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées par le conseil municipal. Par ailleurs dans ce courrier nous demandions que le conseil municipal fasse parvenir ses remarques, comme Chambéry Métropole l'y invitait, sur le schéma agricole de l'agglomération en cours d'élaboration. Nous interrogeons le maire sur le plan communal de sauvegarde. Enfin, nous faisions connaître notre désaccord avec la pratique qui consiste à placer des délibérations non présentées et non votées en séance dans le registre des délibérations. Dans notre compte rendu, nous reviendrons dans le détail sur ces aspects. Retenons le fait que le Maire n'a pas apporté toutes les réponses à nos interrogations et remarques.

  • Nos remarques et commentaires : [cliquez ici] en cours de rédaction. Dans l'attente, signalons que nous n'avons pas voulu joindre nos voix à celles de la majorité au sujet du dossier de réalisation de la ZAC du centre ville et que nous nous sommes abstenus. Nous sommes plus que conscients de la nécessité de rénover le centre-ville, mais nous nous sommes exprimés à de multiples reprises sur notre attachement à la valorisation de bâtiments anciens, traces de l'histoire et singularité de notre commune. Nous avons régulièrement demandé un cahier des charges ambitieux qui permettent d'allier modernisme, futur et histoire de notre commune. Ceci nous paraît d'autant plus nécessaire que l'opération se réalisera sur l' "axe thermal" dans une commune qui cherche à préserver ses activités thermales et touristiques. Or, à ce jour, nous ne disposons d'aucune garantie quant à cette valorisation du passé challésien, gage d'avenir pour notre commune. Faute de cahier des charges laissant apparaître ces orientations, les esquisses présentées par les promoteurs en compétition ne laissent aucune chance à ces quelques bâtiments emblématiques.

  • Conseil municipal du 20 mai 2010, salle Fournier, 20h


  • Conseil municipal du 25 mars 2010, salle Fournier, 20h
  • Conseil municipal du 11 mars 2010, salle Fournier, 20h
  • Conseil Municipal du 27 février 2010.
  • Conseil Municipal du 9 février 2010, 20h, salle des mariages.
  • Conseil Municipal du 21 janvier 2010, 20h, salle Fournier
    • Compte rendu officiel : [cliquez ici] ; ce compte rendu a fait l'objet de réserve de notre part et n'a pas été voté par notre liste ; nous demandions à ce que les motifs du vote négatif du précédent compte rendu soient rappelés dans celui-ci.
    • Nos remarques et commentaires : [cliquez ici] 
    • Article paru dans le Dauphiné Libéré : [cliquez ici] Nous nuançons ce compte rendu paru dans la presse : les deux votes négatifs émis lors de ce conseil municipal ne renvoient pas à de seuls aspects de forme ; il s'agit de questions de fond comme nous le développerons dans nos remarques et commentaires.
  • Conseil Municipal du 22 décembre 2009, 20h, salle des mariages
  • Compte rendu officiel : [cliquez ici] ; ce compte rendu a fait l'objet de réserves de notre part au sujet de la transposition des débats relatifs à l'évolution du centre-ville ; voir nos remarques et commentaires au sujet du CM du 21 janvier 2010.
  • Nos remarques et commentaires : [cliquez ici] 
  • Article paru dans le Dauphiné Libéré : [cliquez ici]
  • Article paru dans La Vie Nouvelle :
  • Conseil Municipal du 18 novembre 2009, 20h, salle des mariages 

 

  • Conseil Municipal du 6 octobre 2009 20h - salle des mariages
  • Conseil Municipal du 11 août 2009 - 18h30 - Salle Fournier
  • Conseil Municipal du 2 Juillet 2009 - 20H - Salle Fournier

  • Conseil Municipal du 19 mars 2009 - 20H00 - Salle Fournier

 

  • Conseil Municipal du 19 février 2009 - 20H00 - Salle Fournier

 

  • Conseil Municipal du 25 novembre 2008 - 19H30 - Salle Fournier
  • Conseil Municipal du 30 Octobre - 20H15 - Salle Fournier
  • Conseil Municipal du 28 Août 2008 - 20H15 - Salle Fournier
  • Conseil Municipal du 25 Juin 2008 - 20H15 - Salle Fournier
  • Conseil Municipal du 15 Avril 2008 - 20H15 - Salle Fournier

 

  • Conseil Municipal du 3 Avril 2008 - 20H15 - Salle Fournier

 

  • Conseil Municipal du 16 Mars 2008 - Salle Fournier



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